Mentions légales
Éditeur du site
Vincent LHOMME, exploitant le nom commercial Mon Premier Nuage
Forme juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
Capital social : non applicable
Adresse de l'entreprise : 31 Grande Rue, 32310 Valence-sur-Baïse, France
SIREN : 832 002 240 - SIRET : 832 002 240 00048
Code APE : 4791B
TVA non applicable - article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Vincent LHOMME
Contact : contact@monpremiernuage.fr
Activité déclarée : Conception et vente à distance de faire-part de naissance personnalisés sur supports papier, bois, magnets et autres supports, intégrant notamment des QR codes permettant l'accès à un espace numérique privé.
Hébergement
Le site www.monpremiernuage.fr est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Les données applicatives (comptes, albums, médias) sont hébergées par Supabase sur une infrastructure située dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site — textes, visuels, illustrations, modèles de faire-part, logo et charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies et textes que vous transmettez pour la personnalisation de vos faire-part restent votre propriété. Vous nous en concédez uniquement le droit d'usage nécessaire à l'impression et à la livraison de votre commande.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du service, sans pouvoir garantir une absence totale d'erreur ou d'interruption. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas sa responsabilité quant à leur contenu.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : Médiateur de la consommation FEVAD, BP 20015, 75362 Paris Cedex 8. La saisine peut être effectuée en ligne sur www.mediateurfevad.fr.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a fermé le 20 juillet 2025. Les informations européennes de recours sont désormais regroupées sur consumer-redress.ec.europa.eu.
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